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Conditions pour les coachs

Les conditions qui s'appliquent aux coachs qui utilisent Afitpilot, en plus de nos conditions générales.

Conditions pour les coachs

Dernière mise à jour : 19 novembre 2026

Les présentes Conditions pour les coachs (« Conditions pour les coachs ») régissent votre accès à la plateforme de coaching Afitpilot® (la « Plateforme coach ») et votre utilisation de celle-ci en tant que coach. La Plateforme coach est exploitée par Walter Clayton, entrepreneur individuel, 64 rue des Carburants, B6, 1190 Bruxelles, Belgique, numéro d'entreprise et de TVA BE0772508196 (« Afitpilot », « nous », « notre » ou « nos »). En postulant, en accédant à la Plateforme coach ou en l'utilisant, vous (le « Coach », « vous ») acceptez intégralement les présentes Conditions pour les coachs. Si vous ne les acceptez pas, vous ne devez pas utiliser la Plateforme coach.

Ces Conditions pour les coachs s'appliquent en plus de nos Conditions générales d'utilisation (les « Conditions ») et de notre Politique de confidentialité, qui s'appliquent également à vous, et non à leur place. Ce sont les « Conditions pour les coachs » dont il est question à la section 17 des Conditions. En cas de conflit direct sur une question propre aux coachs, les présentes Conditions pour les coachs prévalent. Notre Politique de confidentialité pour les coachs explique comment nous traitons vos propres données en tant que coach, et notre Avenant de coaching pour les athlètes invités s'applique aux athlètes que vous invitez.

1. Acceptation, éligibilité et approbation

1.1 La Plateforme coach n'est proposée qu'aux personnes qui ont soumis une candidature de coach et ont été expressément approuvées (y compris par e-mail ou par un changement de statut dans l'application) par Walter Clayton ou un représentant autorisé d'Afitpilot. Le dépôt d'une candidature ne crée aucun droit d'utiliser la Plateforme coach, aucune attente d'approbation, ni aucune relation contractuelle au-delà des présentes Conditions pour les coachs.

1.2 Pour être éligible, vous devez :

  • Avoir au moins 18 ans et la pleine capacité juridique de conclure des contrats contraignants dans votre juridiction ;
  • Fournir des informations exactes, à jour et complètes dans votre candidature et tenir les informations de votre compte à jour ;
  • Détenir les qualifications, certifications, enregistrements, licences ou assurances que la loi de votre juridiction ou celle des juridictions des athlètes que vous accompagnez exige pour fournir des services de coaching, d'entraînement physique ou des services connexes ;
  • Ne faire l'objet d'aucune sanction, suspension, interdiction, condamnation pénale ou mesure disciplinaire professionnelle qui rendrait votre participation à la plateforme inappropriée.

1.3 Afitpilot peut accepter, refuser, restreindre, suspendre, rétrograder ou révoquer toute candidature de coach ou tout compte de coach, sans obligation d'en donner les raisons. Les coachs ayant un rôle de « master » ou d'administrateur sont désignés par Afitpilot, et cette désignation peut être retirée à tout moment. Cela ne limite aucun droit que vous confère le droit impératif.

1.4 Votre compte de coach est personnel. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, sous-licencier, partager, prêter ni mettre autrement à la disposition d'une autre personne ou entité votre compte, vos identifiants ou vos jetons d'accès. Chaque coach qui travaille avec des athlètes via la plateforme doit détenir son propre compte de coach approuvé. Les personnes que vous invitez comme Staff au titre de la section 5 utilisent leurs propres comptes.

2. Nature de la relation

2.1 Vous accédez à la Plateforme coach en tant que professionnel indépendant. Rien dans les présentes Conditions pour les coachs ne crée de relation de travail, de mandat, de partenariat, de coentreprise, de franchise ou de fiducie entre vous et Afitpilot ou Walter Clayton. Vous n'êtes pas autorisé à engager Afitpilot, à contracter une obligation en son nom, à vous présenter comme son employé, partenaire ou mandataire, ni à faire en son nom une déclaration, une garantie ou une promesse.

2.2 Vous êtes seul responsable :

  • De tous les impôts, cotisations sociales, prélèvements, retenues et déclarations découlant de votre activité de coach (y compris l'impôt sur le revenu, la TVA et les cotisations d'indépendant) ;
  • De votre propre assurance responsabilité professionnelle, responsabilité civile, garantie et assurance santé ;
  • Du respect de toutes les lois, codes de conduite, normes professionnelles et exigences de licence applicables à votre activité de coaching ;
  • De la qualité, de l'adéquation, de la sécurité et de la légalité de tous les services de coaching, plans d'entraînement, recommandations, communications ou contenus que vous fournissez à vos athlètes, via la Plateforme coach ou en dehors.

2.3 Afitpilot fournit la Plateforme coach comme un outil logiciel. Afitpilot ne fournit pas de services de coaching aux athlètes par votre intermédiaire, ne vous emploie pas, ne supervise pas votre coaching, et ne vérifie ni ne garantit vos qualifications, votre expérience ou vos méthodes au-delà d'un examen de candidature de base.

3. Responsabilités du coach et règles de conduite

3.1 Vous vous engagez à tout moment à :

  • Agir de manière professionnelle, éthique, honnête et de bonne foi envers les athlètes, les autres coachs et Afitpilot ;
  • Traiter toutes les informations sur les athlètes comme strictement confidentielles et ne les utiliser que pour fournir des services de coaching à cet athlète précis (voir section 5) ;
  • Examiner, valider et, si nécessaire, corriger tout plan, séance, exercice, message ou autre contenu généré par les fonctionnalités d'IA de la plateforme avant de vous y fier ou de le remettre à un athlète ;
  • Répondre rapidement aux questions raisonnables des athlètes sur les plans que vous avez publiés, et prévoir une période de transition ou un passage de relais raisonnable si vous cessez d'accompagner un athlète ;
  • Garder vos identifiants de compte en sécurité, utiliser un mot de passe fort et unique, et nous informer immédiatement à privacy@afitpilot.com de toute compromission avérée ou soupçonnée.

3.2 Vous vous engagez à ne pas :

  • Fournir de diagnostic médical, de traitement médical, de kinésithérapie, de psychothérapie, de thérapie nutritionnelle pour des affections cliniques ni aucun autre service de santé réglementé via la Plateforme coach, sauf si vous y êtes autorisé par une licence indépendante et que vous agissez dans le cadre de cette licence ;
  • Accompagner une personne de moins de 18 ans via la Plateforme coach sans le consentement d'un parent ou d'un tuteur légal, et sans respecter pleinement les lois applicables en matière de protection de l'enfance. Personne de moins de 13 ans ne peut utiliser AFitPilot ;
  • Utiliser la Plateforme coach pour harceler, discriminer, traquer, menacer, exploiter ou solliciter sexuellement un athlète ou un autre utilisateur ;
  • Faire pression sur un athlète, le manipuler ou tenter de contourner son consentement concernant ses données, ses paiements ou ses choix d'entraînement ;
  • Présenter de manière inexacte vos qualifications, certifications, expérience, résultats, témoignages d'athlètes ou votre affiliation à Afitpilot ;
  • Utiliser la Plateforme coach pour envoyer du spam, des chaînes de messages, de la publicité non sollicitée, des propositions de marketing multiniveau ou du contenu étranger à la relation de coaching ;
  • Extraire par scraping, exporter en masse, copier, revendre ou syndiquer les données des athlètes, le contenu de la plateforme, le contenu de la bibliothèque d'exercices ou la propriété intellectuelle d'Afitpilot ;
  • Tenter d'accéder à des athlètes, comptes, données, fonctionnalités ou environnements auxquels l'accès ne vous a pas été accordé, notamment en exploitant des bugs, des contrôles de rôle ou des outils d'administration ;
  • Faire de l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler ou tenter d'extraire le code source, les prompts, les configurations de modèles ou la logique métier de la Plateforme coach ou de ses systèmes d'IA ;
  • Développer ou entraîner un produit concurrent de coaching, d'entraînement, de fitness ou d'IA à partir des données, contenus, prompts, productions d'IA d'Afitpilot ou des informations sur les athlètes ;
  • Violer une loi, une réglementation, un régime de sanctions ou un droit de tiers dans le cadre de votre utilisation de la Plateforme coach.

3.3 Un manquement à la section 3 constitue une violation substantielle des présentes Conditions pour les coachs. Il peut entraîner la suspension ou la résiliation immédiate de votre compte de coach, le retrait de votre accès aux athlètes, la suppression des contenus rédigés par le coach, un signalement aux autorités ou aux organismes professionnels compétents, et tout autre recours dont dispose Afitpilot en vertu de la loi.

4. Athlètes, invitations et relations coach-athlète

4.1 Les athlètes utilisent Afitpilot dans le cadre de leur propre accord avec Afitpilot, à savoir les Conditions et la Politique de confidentialité. Ce sont des utilisateurs d'Afitpilot que vous accompagnez à l'aide de la Plateforme coach. Afitpilot reste libre à tout moment de communiquer directement avec les athlètes, de faire respecter ses règles à leur égard, de retirer des athlètes et de gérer leurs comptes indépendamment de vous.

4.2 Un athlète n'est lié à vous qu'après avoir accepté une invitation que vous avez envoyée, ou après avoir rejoint la plateforme via un lien ou un code QR que vous avez partagé, et que le lien est établi par le système. Vous ne devez envoyer d'invitations et partager de liens d'inscription qu'à des personnes qui souhaitent être accompagnées par vous. Un athlète peut mettre fin à la relation de coaching à tout moment et pour n'importe quelle raison, et peut choisir un autre coach ou aucun coach. Vous n'avez aucun droit de veto, aucun droit à indemnisation et aucune réclamation contre Afitpilot ou l'athlète s'il le fait.

4.3 Vous ne solliciterez pas les athlètes pour qu'ils sortent leur relation de coaching de la plateforme d'une manière qui contourne ou affaiblit le rôle ou les conditions d'Afitpilot. Vous pouvez continuer à communiquer avec les athlètes par d'autres canaux que vous avez établis indépendamment d'Afitpilot, mais vous ne devez pas utiliser pour cela les outils ou les exports de données d'Afitpilot.

4.4 Afitpilot peut réaffecter, délier ou suspendre des relations coach-athlète pour des raisons de sécurité, d'abus, juridiques, techniques ou opérationnelles, notamment lorsqu'un coach est suspendu, exclu, injoignable ou en violation des présentes Conditions pour les coachs.

5. Données des athlètes et confidentialité

5.1 Via la Plateforme coach, vous accéderez à des données personnelles d'athlètes, telles que décrites dans les sections « Coachs et AFitPilot » et « Coachs, invitations et liens d'inscription » de la Politique de confidentialité. Elles peuvent comprendre des informations de profil, des objectifs, du matériel, des journaux d'entraînement, des retours de séance, des check-ins de forme, des notes, des messages, des antécédents de blessures et d'autres notes liées à la santé. Certaines de ces données sont sensibles et doivent être traitées avec le soin correspondant. Les données Garmin d'un athlète ne vous sont visibles que si cet athlète a connecté Garmin, comme décrit dans la section « Connecter Garmin » de la Politique de confidentialité.

5.2 Vous vous engagez :

  • À n'accéder aux données des athlètes que dans le but légitime d'accompagner cet athlète précis ;
  • À ne divulguer les données des athlètes à aucun tiers (y compris d'autres coachs, des membres de la famille, des employeurs, des sponsors, les réseaux sociaux ou des journalistes) sans le consentement explicite et éclairé de cet athlète, sauf si la loi vous y contraint ;
  • À ne pas utiliser les données des athlètes pour entraîner, affiner, évaluer ou améliorer de quelque manière que ce soit un modèle ou un produit d'IA. Le seul assistant IA auquel vous pouvez donner accès aux données des athlètes est celui que vous connectez à votre propre compte, comme décrit à la section 15 des Conditions, et uniquement dans les limites de cette section et de la Politique de confidentialité. Vous êtes responsable de cette utilisation ;
  • À ne pas copier, exporter, capturer, photographier ni conserver les données des athlètes en dehors de la Plateforme coach au-delà de ce qui est strictement nécessaire pour fournir le service de coaching, et à supprimer rapidement ces copies dès qu'elles ne sont plus nécessaires ;
  • À respecter toutes les lois sur la protection des données qui s'appliquent à vous lorsque vous traitez les données des athlètes, y compris le Règlement général sur la protection des données (RGPD) de l'UE.

5.3 Au regard du droit de la protection des données :

  • Afitpilot est le responsable du traitement pour les comptes des athlètes, la connexion, la sécurité, la facturation, la connexion Garmin et l'amélioration de la plateforme ;
  • Vous êtes le responsable du traitement pour les dossiers de coaching que vous tenez sur vos clients, et Afitpilot agit comme votre sous-traitant pour ceux-ci au titre de la section 17 des Conditions. La section 17 énonce ce que nous nous engageons à faire dans ce rôle, et rien dans les présentes Conditions pour les coachs ne la réduit ;
  • Vous devez disposer d'une base légale pour votre propre traitement et en informer vos clients, y compris du fait que vous utilisez des assistants IA dans votre coaching, le cas échéant.

5.4 Vous informerez rapidement (et en tout état de cause dans les 48 heures) Afitpilot à privacy@afitpilot.com de toute violation de données personnelles avérée ou soupçonnée touchant les données des athlètes, y compris la perte d'un appareil contenant des données d'athlètes, un accès non autorisé, une divulgation accidentelle ou la compromission de vos identifiants. Vous coopérerez de bonne foi à notre enquête, à nos notifications et aux mesures correctives.

5.5 Vos obligations de confidentialité au titre de la présente section 5 se poursuivent après la fin de votre compte de coach.

5.6 Comptes Staff. La Plateforme coach peut vous permettre d'inviter d'autres personnes à vous aider dans votre coaching, comme des coachs assistants, des stagiaires, des directeurs de club ou d'académie, et du personnel médical ou de préparation physique (le « Staff »). Le Staff se connecte avec son propre compte et ne voit que les athlètes et les groupes que vous lui attribuez, avec les autorisations du rôle que vous choisissez. Vous vous engagez :

  • À n'inviter que des personnes qui ont un besoin légitime d'accéder aux données de ces athlètes pour le coaching, la supervision ou les soins ;
  • À donner à chaque personne le rôle et l'accès au groupe les plus restreints qui répondent à ce besoin, et à retirer rapidement l'accès lorsque la personne part ou n'en a plus besoin ;
  • À considérer que tout ce que le Staff fait via la Plateforme coach, y compris enregistrer des séances et modifier le programme ou les charges d'un athlète, est fait en votre nom, et que vous en restez responsable au titre des présentes Conditions pour les coachs ;
  • À vous assurer que votre Staff respecte les sections 3 et 5 des présentes Conditions pour les coachs comme si elles lui étaient directement applicables.

5.7 Avant de donner au Staff l'accès à un athlète, vous devez informer cet athlète (ou, pour un athlète de moins de 18 ans, son parent ou tuteur légal) des rôles qui peuvent voir ses données et de ceux qui peuvent modifier son programme.

5.8 Le Staff ayant le rôle de directeur voit le statut de disponibilité d'un athlète (par exemple apte, adapté ou indisponible), mais pas les détails des blessures ni les notes médicales. Vous ne devez transmettre les détails des blessures ou les notes médicales à personne en dehors de la Plateforme coach, y compris à d'autres membres du Staff, sans le consentement de l'athlète ou, pour un athlète de moins de 18 ans, de son parent ou tuteur légal.

5.9 Lorsque vous accompagnez des athlètes de moins de 18 ans, le consentement parental ou du tuteur exigé par la section 3 doit couvrir l'accès des rôles de Staff que vous invitez.

6. Contenu assisté par l'IA et paternité du coach

6.1 La Plateforme coach propose des fonctionnalités assistées par l'IA qui peuvent générer des plans d'entraînement, des séances, des exercices, des recommandations, des messages, des résumés et d'autres contenus. Les productions de l'IA sont des brouillons destinés à vous aider et ne remplacent pas votre jugement professionnel. Où l'IA fonctionne et quelles données elle reçoit est décrit à la section 14 des Conditions et dans les sections « Contenu généré par l'IA » et « Transferts internationaux de données » de la Politique de confidentialité.

6.2 Vous acceptez que :

  • Vous êtes l'auteur responsable de tout plan, séance, message ou recommandation que vous publiez, envoyez, approuvez ou mettez autrement à la disposition d'un athlète, que vous l'ayez écrit vous-même ou accepté un contenu généré par l'IA ;
  • Vous examinerez le contenu généré par l'IA quant à son exactitude, sa sécurité, son adéquation à l'athlète concerné (y compris ses blessures, ses informations de santé, son matériel et ses objectifs) et sa conformité légale avant de le publier ;
  • Les productions de l'IA peuvent contenir des erreurs, des omissions, des informations inventées ou des suggestions dangereuses, et Afitpilot ne garantit pas que les productions de l'IA soient correctes, sûres ou adaptées à un usage quelconque ;
  • Vous ne vous appuierez pas sur les fonctionnalités d'IA pour remplacer une évaluation médicale, clinique ou professionnelle réglementée dont un athlète pourrait avoir besoin.

6.3 Si vos paramètres de coach permettent à l'IA d'envoyer des rappels automatiques à vos athlètes, ces messages sont envoyés en votre nom sans que vous les lisiez au préalable, comme l'explique la section « Contenu généré par l'IA » de la Politique de confidentialité. Vous êtes responsable de l'activation ou de la désactivation de ce paramètre.

6.4 Entre vous et Afitpilot, Afitpilot conserve tous les droits sur les modèles d'IA et configurations qu'il utilise, ses prompts, sa bibliothèque d'exercices, ses modèles et la plateforme elle-même. Vous n'en obtenez aucune propriété ni aucune licence d'utilisation en dehors de la Plateforme coach.

7. Propriété intellectuelle

7.1 La Plateforme coach, y compris tous les logiciels, codes sources, designs, interfaces utilisateur, bibliothèques de contenu, bibliothèques d'exercices, prompts, configurations d'IA, éléments de marque (y compris le nom « Afitpilot », la marque « Afitpilot® », les logos et l'identité visuelle), la documentation, ainsi que la sélection et l'agencement du contenu, appartient à Walter Clayton et/ou à Afitpilot et est protégée par le droit d'auteur, le droit des marques, les droits sur les bases de données et d'autres lois sur la propriété intellectuelle. Tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés dans les présentes Conditions pour les coachs sont réservés.

7.2 Sous réserve du respect continu des présentes Conditions pour les coachs, Afitpilot vous accorde une licence limitée, personnelle, révocable, non exclusive, non transférable et non sous-licenciable pour utiliser la Plateforme coach afin de fournir des services de coaching à vos athlètes pendant la durée de votre compte de coach approuvé.

7.3 Vous restez propriétaire du contenu original que vous créez sur la Plateforme coach (par exemple les notes de coaching que vous rédigez, les modèles personnalisés que vous construisez de zéro et les messages dont vous êtes l'auteur). Vous accordez à Afitpilot une licence mondiale et gratuite pour héberger, stocker, copier, transmettre, afficher, adapter et traiter ce contenu dans la mesure nécessaire pour exploiter, sécuriser, soutenir et améliorer la Plateforme coach, faire respecter les présentes Conditions pour les coachs et se conformer à la loi. Après la fin de votre compte, cette licence ne se poursuit que dans la mesure nécessaire pour conserver les registres que les athlètes et la loi exigent que nous conservions, et pour exercer ou défendre des droits en justice.

7.4 Les logos, noms commerciaux, photographies, éléments de marque et supports similaires que vous téléversez pour personnaliser votre profil de coach restent les vôtres. Vous accordez à Afitpilot une licence pour les afficher aux athlètes qui vous sont liés ou que vous avez invités, et pour les utiliser dans des contextes administratifs non publics. Vous confirmez disposer de tous les droits nécessaires pour les téléverser et les concéder sous licence.

7.5 Les retours, suggestions, rapports de bugs, idées de fonctionnalités et réponses aux enquêtes que vous donnez à Afitpilot peuvent être librement utilisés par Afitpilot, sans contrepartie, pour exploiter et améliorer la Plateforme coach. Les données personnelles qu'ils contiennent sont traitées conformément à la Politique de confidentialité pour les coachs.

7.6 Vous ne pouvez pas utiliser le nom « Afitpilot », la marque « Afitpilot® », le nom ou l'image de Walter Clayton, ni aucun élément de marque associé dans du marketing, de la publicité, la presse, les réseaux sociaux, des noms de domaine, des noms d'application, des noms commerciaux ou des contextes comparables sans l'accord écrit préalable d'Afitpilot. Une mention factuelle indiquant que vous êtes coach sur la plateforme Afitpilot est permise, à condition qu'elle soit exacte, non trompeuse et qu'elle ne serve pas à laisser entendre un parrainage, un emploi, un partenariat ou une certification par Afitpilot.

8. Tarifs et paiements

8.1 Pour les coachs, les conditions d'abonnement et d'annulation figurent à la section 6 des Conditions. Pendant toute période durant laquelle Afitpilot ne facture pas de frais aux coachs pour utiliser la Plateforme coach, votre utilisation est offerte à la discrétion d'Afitpilot et peut être modifiée, suspendue ou retirée moyennant un préavis raisonnable. Une période gratuite ne crée aucun droit à un accès gratuit continu.

8.2 Afitpilot peut introduire, modifier ou supprimer des frais d'abonnement des coachs, des frais par athlète ou d'autres conditions commerciales pour les coachs, moyennant un préavis raisonnable dans l'application ou par e-mail. Si vous n'acceptez pas une modification, votre recours est de cesser d'utiliser la Plateforme coach et de fermer votre compte de coach avant qu'elle ne prenne effet.

8.3 Si vous facturez des services de coaching aux athlètes, vous êtes seul responsable de la fixation de vos prix, de la facturation, de l'encaissement des paiements, des remboursements, des rétrofacturations, des impôts, du respect du droit de la consommation et de tout litige avec les athlètes concernant l'argent. Afitpilot n'est pas partie à un contrat entre vous et vos athlètes relatif aux tarifs.

8.4 Vous n'utiliserez pas la Plateforme coach pour faciliter un paiement ou une activité financière qui viole la loi ou les sanctions.

8.5 Les comptes Staff sont actuellement inclus sans frais supplémentaires. La section 8.2 s'y applique comme à toute autre partie de la Plateforme coach.

9. Suspension et résiliation

9.1 Vous pouvez fermer votre compte de coach à tout moment, dans l'application (Paramètres, Supprimer le compte) ou en écrivant à privacy@afitpilot.com depuis l'adresse de votre compte. Avant que la fermeture ne prenne effet, vous devez prendre des mesures raisonnables pour informer les athlètes qui vous sont liés que vous ne les accompagnerez plus et pour organiser un passage de relais responsable.

9.2 Afitpilot peut suspendre ou résilier votre compte de coach, restreindre votre accès à des fonctionnalités ou à des athlètes précis, retirer votre désignation de « master » ou d'administrateur, ou supprimer les contenus rédigés par le coach, si :

  • Vous enfreignez les présentes Conditions pour les coachs, les Conditions, la Politique de confidentialité ou une loi ;
  • Nous avons, de bonne foi, une préoccupation relative à la sécurité, au bien-être des athlètes, à la fraude, à l'abus ou au harcèlement ;
  • Votre comportement est raisonnablement susceptible de porter gravement atteinte à la réputation d'Afitpilot ;
  • Un tiers (y compris un régulateur, un organisme de certification, un prestataire de paiement ou un tribunal) l'exige ;
  • Vous êtes resté inactif pendant une période prolongée ;
  • Nous mettons fin à la Plateforme coach ou modifions les critères d'éligibilité.

Nous vous préviendrons lorsque cela est raisonnable et sans danger.

9.3 Ce qui arrive à vos athlètes. Lorsque votre compte de coach est fermé, suspendu ou supprimé, que ce soit par vous, par Afitpilot ou par l'effet de la loi, les athlètes qui vous étaient liés ne sont plus liés à vous. Votre accès à leurs données est retiré, et ils apparaissent dans le système comme n'ayant aucun coach actif jusqu'à ce qu'ils se lient à un nouveau coach, soient réaffectés ou continuent sans coach. Leurs propres comptes, leur historique d'entraînement et leurs données restent les leurs et ne sont pas supprimés du fait de la fermeture de votre compte. Afitpilot peut, sans y être obligé :

  • Informer les athlètes concernés que leur coach n'est plus actif ;
  • Conserver en lecture seule les plans et contenus que vous leur aviez précédemment publiés, ou les supprimer ;
  • Réaffecter les athlètes concernés à un autre coach (y compris un coach « master ») aux conditions que décide Afitpilot ;
  • Conserver ou supprimer les notes rédigées par le coach, l'historique des échanges, les modèles et les données connexes comme prévu par la Politique de confidentialité pour les coachs et par la loi.

Dans la mesure permise par la loi, vous renoncez à toute réclamation contre Afitpilot ou tout coach qui reprend des athlètes pour perte de clients, de clientèle, de revenus, de réputation ou de continuité des soins qui en résulterait. Il vous appartient, et non à Afitpilot, d'informer vos athlètes à l'avance de toute fermeture prévue et de prendre d'autres dispositions pour leur coaching si vous le souhaitez.

9.4 Lorsque votre compte de coach prend fin : (a) la licence de la section 7.2 prend fin immédiatement ; (b) vous devez cesser d'utiliser la Plateforme coach ; (c) vous restez lié par les sections 2.2, 3.2, 5, 6.2, 7, 9.3, 10, 11, 12, 14, 15 et toute autre disposition qui, par nature, doit se poursuivre ; et (d) Afitpilot traite les données de coach restantes comme prévu par la Politique de confidentialité pour les coachs.

10. Exclusions de garantie

10.1 La Plateforme coach est fournie « en l'état » et « selon disponibilité ». Dans toute la mesure permise par la loi, nous ne donnons aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toute garantie implicite de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, d'absence de contrefaçon, d'exactitude, d'exhaustivité ou de fonctionnement ininterrompu ou sans erreur.

10.2 Afitpilot ne garantit pas que la Plateforme coach, les fonctionnalités d'IA, la bibliothèque d'exercices, les modèles, les plans, les recommandations, le contenu ou les intégrations de tiers sont sûrs, exacts, à jour ou adaptés à un athlète en particulier. Vous êtes le professionnel dans la boucle, et il vous appartient d'évaluer l'adéquation.

10.3 Afitpilot ne garantit aucun nombre minimum d'athlètes, aucun niveau d'activité des athlètes, ni aucune fidélisation, aucun paiement, aucune satisfaction, aucun résultat ou aucun succès commercial découlant de votre utilisation de la Plateforme coach.

11. Limitation de responsabilité

11.1 Rien dans les présentes Conditions pour les coachs n'exclut ni ne limite la responsabilité en cas de décès ou de dommage corporel, de fraude, de faute intentionnelle, de faute lourde, ou toute autre responsabilité qui ne peut être limitée par la loi.

11.2 Sous cette réserve, et dans toute la mesure permise par la loi, Afitpilot et Walter Clayton ne sont pas responsables envers vous des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ni de la perte de bénéfices, de revenus, de clientèle, d'activité, d'athlètes, de données ou d'économies escomptées, découlant des présentes Conditions pour les coachs ou de la Plateforme coach, ou en lien avec ceux-ci.

11.3 Sous réserve de la section 11.1, la responsabilité totale d'Afitpilot et de Walter Clayton envers vous au titre des présentes Conditions pour les coachs et de la Plateforme coach, quel que soit le fondement juridique, ne dépassera pas le plus élevé des montants suivants : (a) les frais que vous avez payés à Afitpilot pour la Plateforme coach au cours des 12 mois précédant l'événement à l'origine de la réclamation, et (b) cent euros (100 EUR).

12. Indemnisation

12.1 Dans la mesure permise par la loi, vous vous engagez à défendre, indemniser et garantir Afitpilot et Walter Clayton contre les réclamations, pertes, dommages, amendes, coûts et dépenses (y compris les frais juridiques raisonnables) découlant de :

  • Vos services de coaching, conseils, plans, contenus, communications ou votre conduite, sur la Plateforme coach ou en dehors ;
  • Toute blessure, maladie, préjudice ou perte subi par un athlète dont il est allégué qu'il est causé, en tout ou en partie, par votre coaching ;
  • Votre violation des présentes Conditions pour les coachs, des Conditions, de la Politique de confidentialité ou de toute loi ;
  • Votre mauvais usage, divulgation non autorisée, perte ou compromission des données personnelles des athlètes ;
  • Toute réclamation d'un athlète ou d'un tiers selon laquelle vous avez présenté de manière inexacte vos qualifications, vos services, vos prix, votre politique de remboursement ou votre affiliation à Afitpilot ;
  • Toute réclamation d'une administration fiscale découlant de votre activité de coach ;
  • Votre atteinte à la propriété intellectuelle, à la vie privée ou à d'autres droits d'un tiers.

12.2 Afitpilot peut reprendre la défense de toute affaire couverte par la section 12.1, à vos frais, auquel cas vous coopérerez. Vous ne transigerez sur aucune de ces affaires sans l'accord écrit préalable d'Afitpilot.

13. Modifications de la Plateforme coach et des présentes conditions

13.1 Afitpilot peut modifier, suspendre ou interrompre toute fonctionnalité ou partie de la Plateforme coach. Nous donnerons un préavis raisonnable en cas de modification importante. Vous reconnaissez que la Plateforme coach est un produit en évolution.

13.2 Afitpilot peut mettre à jour les présentes Conditions pour les coachs. Nous vous informerons des modifications importantes via la Plateforme coach ou par e-mail au moins 14 jours avant leur entrée en vigueur, sauf si un délai plus court est exigé par la loi, la sécurité ou la sûreté. Les modifications qui ne sont pas importantes prennent effet dès leur publication. Si vous n'acceptez pas une modification importante, vous pouvez fermer votre compte de coach avant qu'elle ne prenne effet. La poursuite de l'utilisation après cette date vaut acceptation.

14. Droit applicable et litiges

14.1 Les présentes Conditions pour les coachs sont régies par le droit belge.

14.2 Contactez-nous d'abord à legal@afitpilot.com, avec une description claire du problème et du résultat que vous souhaitez, afin que nous puissions tenter de résoudre le litige à l'amiable. Nous pourrons ensuite tenter une médiation.

14.3 Vous utilisez la Plateforme coach en tant que professionnel : les litiges relèvent donc des tribunaux de Bruxelles, en Belgique. Si la loi vous traite néanmoins comme un consommateur dans une affaire donnée, vous conservez le droit de saisir les tribunaux de Belgique ou ceux du pays de l'UE où vous vivez, ainsi que toutes les protections impératives des consommateurs du pays où vous vivez.

14.4 Aucune clause d'arbitrage ni renonciation aux actions collectives ne vous est applicable.

15. Dispositions générales

15.1 Intégralité de l'accord. Les présentes Conditions pour les coachs, ainsi que les Conditions, la Politique de confidentialité, la Politique de confidentialité pour les coachs et les règles ou avis auxquels elles renvoient, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Afitpilot concernant la Plateforme coach.

15.2 Absence de renonciation. Le fait qu'Afitpilot tarde ou omette de faire appliquer une disposition ne constitue pas une renonciation à cette disposition.

15.3 Divisibilité. Si une disposition est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions restent en vigueur, et la disposition invalide sera ajustée dans la stricte mesure nécessaire pour la rendre applicable tout en préservant son intention.

15.4 Cession. Vous ne pouvez pas céder ni transférer les présentes Conditions pour les coachs sans l'accord écrit préalable d'Afitpilot. Afitpilot peut les céder, y compris à un successeur ou à un acquéreur de l'activité.

15.5 Notifications. Les notifications qui vous sont adressées peuvent être faites par message dans l'application, par e-mail à l'adresse de votre compte de coach ou par publication dans la Plateforme coach. Les notifications adressées à Afitpilot doivent être envoyées à legal@afitpilot.com, sauf pour les violations de données et les demandes relatives à la vie privée, qui vont à privacy@afitpilot.com.

15.6 Force majeure. Afitpilot n'est pas responsable d'une défaillance ou d'un retard causé par des événements échappant à son contrôle raisonnable, notamment les catastrophes naturelles, la guerre, les troubles civils, les conflits sociaux, les pannes d'internet ou d'infrastructure, les interruptions de services de tiers, les mesures gouvernementales ou les pandémies.

15.7 Décisions finales. En tant que personne qui dirige Afitpilot, Walter Clayton conserve le pouvoir de décision final sur la Plateforme coach, y compris le droit de refuser, suspendre ou exclure tout coach pour tout motif que la loi n'interdit pas, de désigner ou de révoquer les rôles de « master » ou d'administrateur, et de décider de l'orientation future d'Afitpilot.

16. Contact

Pour toute question, notification ou demande au titre des présentes Conditions pour les coachs :

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